F16
Présentation de la marque F16
Déposée le 22 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES PARFUMS JACQUES FATH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « F16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-48 du 29 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque F16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96647184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F16 est expirée depuis le 22 octobre 2006.
LES PARFUMS JACQUES FATH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-52
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°403059 - Publication au BOPI 2004-11-22
Inscription le 6 avril 1998 - Changement de dénomination n°253174 - Publication au BOPI 1998-04-06
Inscription le 24 juillet 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°374437 - Publication au BOPI 2003-07-24
Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253173 - Publication au BOPI 1998-04-06
Publication - Publication le 29 nov. 1996 au BOPI 1996-48